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Site de solidarité pour aider Renaud à surmonter les difficultés liées à la tétraplégie.

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Présentation de L'association

Les statuts et les membres

 

Association déclarée sous le régime de la loi
du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

 

ARTICLE 1er : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
« Levons-nous tous pour Renaud »

 

ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour but de collecter des fonds afin de permettre à Renaud Trotel, âgé de 24 ans, devenu tétraplégique suite à un accident en juillet 2007, de bénéficier d’une thérapie de cellules souches dispensée par la société de biotechnologie « Beike Biotechnology Company » située à Shenzhen (Chine).
Afin de réaliser cet objectif, l’association envisage de recourir à des actions classiques de collecte de dons mais également se propose d’organiser ou de participer à des manifestations de formes diverses telles que :

 

ARTICLE 3 : Siège social
Le siège social est fixé à l’adresse suivante :
1 rue de Belleville
76370 Bracquemont

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; l’approbation par l’assemblée générale sera nécessaire.

 

ARTICLE 4 : Durée de l’association
La vie de l’association prendra fin lorsque le but de l’association aura été atteint, à savoir lorsque tout ou partie des fonds nécessaires aura été réunie pour permettre à Renaud de bénéficier de cette thérapie dispensée par la société de biotechnologie  « Beike Biotechnology Company ».

 

ARTICLE 5 : Composition de l’association
Deviendra membre actif de l’association, toute personne physique ou morale qui versera un don ou qui aidera d’une manière significative celle-ci dans la réalisation de son but : services rendus, mises à disposition de moyens humains ou matériels …
Pourra être nommé membre bienfaiteur toute personne physique ou morale qui versera un don d’un montant égal ou supérieur à 150 €.

ARTICLE 6 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le bureau ou le conseil d’administration et avoir contribué financièrement ou d’une manière significative à la réalisation du but de l’association (voir article 5).
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite ou d’une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont membres à part entière de l’association.
Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions.
L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.

 

ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- la démission,
- le décès,
- la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motifs graves, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d’administration.

 

ARTICLE 8 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- des dons (ou apports en nature) constitués essentiellement de sommes d’argent. Ils peuvent être spontanés ou obtenus lors de quêtes privées ou publiques.
- de sommes d’argent obtenues grâce à la participation  de l’association à des manifestations sportives ou culturelles.
- de subventions éventuelles.
- et toutes ressources non interdites par la loi

 

ARTICLE 9 : Affectation des ressources
La totalité des fonds récoltés servira au financement de la thérapie de Renaud proposée par la société de biotechnologie « Beike Biotechnology Company » ainsi qu’au coût de transport et d’hébergement du patient et du ou des accompagnateurs. 
Dans l’éventualité où les fonds collectés n’auraient pas été totalement utilisés, ils seraient répartis à parts égales entre les organisations ci-dessous désignées :

 

ARTICLE 10 : L’assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
Elle se réunit au moins une fois par an. Cette réunion peut intervenir au terme de la collecte si celui-ci est inférieur à l’année. 
L’assemblée générale est convoquée par le président, à la demande du conseil d’administration.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
Le (la) président ou le (la) vice-président, assisté du conseil d’administration, préside l’assemblée générale.
L’assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moral ou d’activité.
Le (la) trésorier(e) rend compte de l’exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.
Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.
Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

 

ARTICLE 11 : Le conseil d’administration et le bureau
L’association est dirigée par un conseil d’administration de 8 membres élus pour 2 années.
Les membres sont élus par l’assemblée générale et sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par tiers, (la première année, les membres sortants sont désignés par le sort).
En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association, dans le cadre fixé par les statuts.
Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l’association.
Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au conseil d’administration pour autorisation.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :
- un(e) président(e) ;
- un(e) ou des vice-président(e)s ;
- un(e) trésorier(e) ;
- un(e) secrétaire ;

Les réunions de bureau ont pour but de préparer le conseil d’administration.

 

ARTICLE 12 : L’assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, à la demande du conseil d’administration, l’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.
Les modalités de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

 

ARTICLE 13 : Dissolution

La dissolution interviendra automatiquement lorsque tout ou partie des fonds nécessaires aura été réunie pour permettre à Renaud de bénéficier de la thérapie.
Elle sera prononcée par l’assemblée générale.
Les fonds résiduels seront partagés à parts égales entre les organisations ci-dessous désignées :

 

ARTICLE 14 : Contrôle des comptes

La révision interne des comptes de l’association sera effectuée au moins une fois chaque année ou plus tôt si les circonstances l’exigent. Elle sera effectuée par deux vérificateurs aux comptes dont un sera choisi en son sein, l’autre sera un professionnel agrée.

 

Les membre du bureau :

 

 

 

 

 

Le Conseil d'administration :

Le conseil d'administration est composé de huit membres:
- les quatre membres du bureau
- Quatre membres restant à désigner lors de notre prochaine réunion